1 – Édition du site
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Propriétaire du site : MECCA Antoine – OPEN’COM – Contact : Antoine.mecca@opencom.fr 0531987600 – Adresse : 4 Place Saint-Étienne 31000 Toulouse.
Identification de l’entreprise : SARL MECCA Antoine – OPEN’COM au capital social de 10 000€ – SIREN : 523217495 – RCS ou RM : Toulouse B 523 217 495 – Adresse postale : 4 Place Saint-Étienne 31000 Toulouse.
Directeur de la publication : MECCA Antoine – Contact : Antoine.mecca@opencom.fr.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.maison-communication-digitale.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données.
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5 – Liens hypertextes et cookies
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.maison-communication-digitale.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Tribunal de Toulouse.
Données personnelles
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Entreprise
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- La responsable de la publication du site est Antoine Mecca.
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